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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIC'OR
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TROTTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROTTY
PIC'OR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1415999
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
23/06/2017
TROTTY de PIC\'OR

Présentation de la marque TROTTY

Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIC'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « TROTTY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIC'OR domicilié(e) Rue Dainville, GRAINCOURT LES HAVRINCOURT,62147 HERMIES (dossier no 2337144) - 62147 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 643 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIC'OR SAS A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULI (dossier no 2337144) - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROTTY est expirée depuis le 23 juin 2017.

PIC'OR a également déposé les autres marques suivantes : PIC'OR , GRINCOUR , DIND'EUROP , VOLAILLES DU PERE GASTON , LES FINES BOUCHES , REGAL PANE


PIC'OR Société par Actions Simplifiée - Rue Dainville, GRAINCOURT LES HAVRINCOURT,62147 HERMIES (dossier no 2337144) - 62147 - France - SIREN 313643389


PIC'OR SAS A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULI (dossier no 2337144) - 29150 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337144 - Publication au BOPI 2007-03-20

Renouvellement sans limitation n°2087010 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 26 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371343 - Publication au BOPI 2003-05-26

Volaille